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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
publicité mensongère 0 0
brocanteur

Utilisé pour : antiquaire

0 0
publicité (1) 0 0
fraude commerciale (1) 1 0
commerce de détail 2 0
affichage 3 0
vente au déballage (1)
  • Le terme désigne toute forme de vente occasionnelle de marchandises neuves à prix réduit (promotion, liquidation, soldes) et qui est précédée ou accompagnée de publicité.
0 0
soldes 0 0
débit de tabac 12 0
voyageur représentant placier

Utilisé pour : représentant de commerce, VRP, commis voyageur

0 0
agent de change 0 0
débit de boissons

Utilisé pour : café, bar

23 0
boucherie 12 0
coiffeur

Utilisé pour : salon de coiffure

0 0
détective privé 0 0
agent d'assurances 0 0
marchand forain

Utilisé pour : commerçant ambulant

6 0
commerce (41)

Utilisé pour : distribution

5 0
vente aux enchères 24 0
commerce extérieur

Utilisé pour : exportation, importation, commerce maritime

1 0
marché en gros (1) 0 0
métiers du livre (3) 0 0
éditeur 0 0
libraire 0 0
courtier de marchandises 0 0
commerce alimentaire (4) 0 0
épicerie 1 0
services (5) 0 0
agent de sécurité

Utilisé pour : gardiennage, vigile

0 0
marché de détail (2) 14 0
marché d'intérêt national
  • Ne plus utiliser ce descripteur, transformé en non descripteur de "marché en gros", suite à l'appel à commentaires d'octobre 2010-mars 2011.
0 0
magasin général
  • Régis par l'ordonnance n° 45-1744 du 6 août 1945, les magasins généraux sont des entrepôts, souvent exploités par les chambres de commerce, où sont déposées des marchandises en garantie de prêt (warrantage).
0 0
consommation (1) 0 0
association de consommateurs 0 0
armurier 0 0
poids-et-mesures

Utilisé pour : instrument de mesure

47 0
boulangerie 3 0
école de conduite

Utilisé pour : moniteur d'auto école, auto école

0 0
colporteur 0 0
propriété publique (13)
  • Concerne aussi le domaine privé de la personne publique.
2 0
biens intercommunaux 0 0
aliénation domaniale 130 0
biens nationaux

Utilisé pour : séquestre révolutionnaire

8 0
biens communaux 144 0
acquisition domaniale

Utilisé pour : acquisition foncière

140 0
biens régionaux 0 0
biens départementaux 0 0
domaine mobilier 0 0
bien administré 0 0
concession funéraire

Utilisé pour : sépulture, inhumation

34 0
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