établissement pénitentiaire

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

établissement pénitentiaire

Terme générique condition pénitentiaire

établissement pénitentiaire

Termes équivalents

établissement pénitentiaire

  • Employé pour prison
  • Employé pour maison d'arrêt
  • Employé pour maison centrale
  • Employé pour centre de détention

Termes associés

établissement pénitentiaire

2 Descriptions archivistiques résultats pour établissement pénitentiaire

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Travaux communaux, monument aux morts, poids public

Travaux communaux : cahier des charges (1870). Monument aux morts. – Érection : devis, traité de gré à gré arrêté préfectoral, plans (1919-1920). Poids public. – Construction d’un poids public et d’une chambre de sureté [1] : devis descriptif, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumission, métré de réception, plans, correspondance (1886-1888) ; fourniture et installation d’une bascule : marché de gré à gré (1947). Chauffage : marché de gré à gré pour la fourniture de charbon (1940).

[1] équivalent d’une prison.

Tribunal criminel et justice de paix.

Tribunal criminel : ordonnance, jugement à une condamnation à six mois d’emprisonnement pour Benoit Beru, transfert de détenus de la maison d’arrêt de Trévoux à celle de Bourg (1792, an III (1795)). Justice de paix, élection : liste nominative (an X, 1802).