Showing 1966 results

Subjects
Subjects term Scope note Archival description count Authority record count
éducation sportive

Use for: éducation physique

0 0
vie scolaire (29) 0 0
transport scolaire

Use for: ramassage scolaire

6 0
restauration scolaire

Use for: restaurant universitaire, cantine scolaire

23 0
éducation spéciale 0 0
classe de découverte

Use for: classe verte, classe de nature , classe de mer, classe culturelle, classe du patrimoine, classe de ville, classe de neige

0 0
médecine scolaire (1)

Use for: santé scolaire

2 0
population scolaire (4) 0 0
élève
  • Il s'agit des élèves fréquentant des établissements d'enseignement de niveaux.
29 0
apprenti 0 0
interne 0 0
accueil périscolaire

Use for: garderie scolaire

  • S'emploie pour l'accueil des enfants avant et à la sortie de l'école.
0 0
rentrée scolaire 0 0
visiteur de prison 0 0
médecine pénitentiaire 0 0
enseignement pénitentiaire 0 0
évasion 0 0
travail pénitentiaire 0 0
contentieux de la sécurité sociale 0 0
greffier de commerce 0 0
huissier de justice 1 0
juge (6) 0 0
juge consulaire 0 0
auxiliaire de justice (10) 0 0
conseil juridique 0 0
justice royale

Use for: cour de parlement, présidial, cour des aides, justice de l'équivalent, amirauté, chambre des comptes, table de marbre, maîtrise des eaux et forêts, justice royale secondaire

9 0
agression sexuelle

Use for: viol, attentat à la pudeur, détournement de mineur, harcèlement sexuel

0 0
abandon d'enfant 5 0
meurtre

Use for: assassinat, infanticide, homicide

1 0
abus de fonction 0 0
atteinte à la sûreté de l'État

Use for: espionnage

0 0
décision de justice (23) 3 0
peine (9) 1 0
travaux forcés 1 0
peine de substitution

Use for: travail d'intérêt général

0 0
extradition 0 0
non-lieu 0 0
classement sans suite 1 0
vie publique (46) 1 0
fondation 2 0
société révolutionnaire 0 0
cérémonie publique (7) 5 0
inauguration 9 0
deuil public 3 0
relations publiques (3) 0 0
fête nationale
  • S'applique seulement au 14 juillet.
3 0
jumelage 0 0
secte 0 0
réunion publique 0 0
manifestation d'adhésion au régime 0 0
Results 1901 to 1950 of 1966