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Sujets
Nom
Décroissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
repos hebdomadaire 0 0
reporter photographe 0 0
répertoire général des affaires civiles 0 0
répertoire d'officier public ministériel 0 0
répertoire des opérations de douanes 0 0
répertoire des métiers 0 0
répertoire civil
  • Constitué aux termes de l'article 1057 du nouveau code de procédure civile, des extraits des demandes, actes et jugements relatifs à l'état civil.
 0 0
répertoire 4 0
rentrée scolaire 0 0
Renaissance 0 0
rémunération

Utilisé pour : traitement, honoraire, salaire

136 0
remonte militaire 1 0
remembrement rural 12 0
religion orthodoxe 0 0
relations publiques (3) 0 0
relations internationales (12)

Utilisé pour : coopération décentralisée

3 0
relations européennes

Utilisé pour : coopération européenne, coopération transfrontalière

0 0
relations du travail (4) 0 0
relations avec les usagers

Utilisé pour : administré, usager

0 0
réhabilitation 3 0
regroupement de communes
  • Regroupement organique de communes (par exemple, fusion, annexion, séparation) résultant de la suppression d'entités existantes et de la création d'une nouvelle collectivité territoriale. À distinguer des regroupements fonctionnels de communes que l'on indexera à l'aide des deux descripteurs suivants : " district urbain ", " établissement public de coopération intercommunale ".
 20 0
réglementation

Utilisé pour : abrogation

83 0
règlement intérieur 6 0
règlement d'entreprise 0 0
règlement 68 0
registre protestant 0 0
registre paroissial 43 0
registre matricule 7 0
registre du courrier 22 0
registre du commerce et des sociétés 0 0
registre d'état civil 81 0
registre des entrées et des sorties 0 0
registre des délibérations 86 0
registre des arrêtés 25 0
registre d'écrou 0 0
registre de catholicité 0 0
registre d'audience

Utilisé pour : plumitif d'audience

0 0
registre d'appel 0 0
registre 517 0
régionalisation
  • À utiliser pour indexer les dossiers relatifs à la déconcentration administrative au niveau des régions.
 0 0
région 1 0
régime seigneurial (14) 0 0
régime matrimonial

Utilisé pour : contrat de mariage, dot

0 0
Régence (1715-1723) 0 0
réfugié de guerre 24 0
réfugié

Utilisé pour : droit d'asile, réfugié politique

0 0
refuge de montagne 0 0
Réforme protestante 0 0
réformation 0 0
référendum

Utilisé pour : plébiscite

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