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Sujets
Nom
Décroissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
redressement judiciaire

Utilisé pour : règlement judiciaire

0 0
redevance parafiscale 0 0
recrutement militaire (2)

Utilisé pour : déserteur

69 0
recrutement 9 0
recouvrement fiscal

Utilisé pour : fermier général, collecteur

0 0
recouvrement 2 0
recours hiérarchique
  • S'emploie quand la contestation fait l'objet d'un règlement ou d'une tentative de règlement dans un contexte purement administratif.
 0 0
reconstruction 17 0
reconnaissances 6 0
reconduite à la frontière 0 0
réclusion criminelle 0 0
recherche scientifique (17) 0 0
recherche minière 0 0
recherche historique (3) 0 0
recherche fondamentale 0 0
recherche dans l'intérêt des familles

Utilisé pour : fugue, disparition

6 0
recherche appliquée (2) 0 0
recette non fiscale 72 0
recette fiscale 78 0
réception officielle 0 0
recensement de population 111 0
recensement
  • S'emploie pour toute opération permanente, régulière, occasionnelle, de comptage, quel que soit l'objet du dénombrement, exception faite des recensements de population (descripteur autorisé par le thesaurus).
 116 0
reboisement 5 0
ravitaillement militaire 32 0
ravitaillement (2) 49 0
rationnement 25 0
rapport d'expertise 6 0
rapport de stage 0 0
rapport de police 4 0
rapport de mer 0 0
rapport de gendarmerie 2 0
rapport d'activité

Utilisé pour : bilan d'activité

10 0
rapport 206 0
rapatrié 2 0
radiodiffusion (1) 0 0
radicalisme 0 0
racisme 0 0
questionnaire d'enquête

Utilisé pour : feuille de ménage, document de base

64 0
Quatrième République (1946-1958) 0 0
qualification criminelle 0 0
qualification correctionnelle 0 0
pupille de l'État 0 0
pupille de la nation 13 0
puits 27 0
puéricultrice 0 0
publicité mensongère 0 0
publicité foncière

Utilisé pour : hypothèque, propriété foncière

18 0
publicité (1) 0 0
publication périodique 0 0
publication officielle 0 0
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