Terrains et bâtiments communaux.
Chaley (Ain, France)
biens communaux
acquisition domaniale
aliénation domaniale
aménagement des eaux
cimetière
cours d'eau
presbytère
ministre du culte
construction
association
bâtiment industriel
déclaration d'utilité publique
voie communale
vente aux enchères
servitude
édifice cultuel
transport en commun
ligne de chemin de fer
acte authentique
acte sous seing privé
adjudication
aménagement
cahier des charges
convention
déclaration
démolition
pièce comptable
plan
procès-verbal
Société Tissmétal (Guignicourt, Aisne)
Association Bresse et Bugey (Bourg-en-Bresse, Ain)
Régie départementale de transport de l’Ain (Bourg-en-Bresse, Ain)
Buchard, Joseph (cite en 1878)
Buchod, Claudine (citee en 1869-1870)
Buchod, Joseph (cite en 1869-1870)
Buffet, Lizier (directeur d’usine ; cité en 1877-1887)
Chatenond, Claude (cité en 1905-1908)
Déromaz, Alphonse (cité en 1877)
Dupont, Jean-Baptiste (cité en 1875-1878)
Duprat, Cécile (citée en 1878)
Duprat, Jean (cité en 1875-1878)
Jacquemet, Clarisse (citée en 1891)
Joly, Jean (cité en 1800)
Mège, César (cité en 1878)
Pascal, Laurent Gabriel (curé ; actif en 1867-1874)
Roland, Pierre Joseph (cité en 1858)
Sibuet, Jean-Marie (cité en 1884-1891)
Sibuet, Clovis (cité en 1878)
Sibuet, Ferdinand (cité en 1878)
Sibuet, Joseph (cité en 1914)
Société Michel Penon et Fils
Société Seicam
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Acquisition par les habitants [1] de Chaley du presbytère, du jardin et de la chènevière appartenant à Jean Joly (an VIII). [1] Le notaire a listé dans l’acte les habitants de Chaley.
Acquisition de terrain pour l’élargissement de la rue de la Brétary (1830).
Vente d’un terrain au lieudit Les Essaillants à Pierre Joseph Roland (1858).
Acquisition de terrain au lieudit Au Verger appartenant à Joseph et Claudine Buchod (1869-1870).
Acquisition de terrain devant l’église appartenant à Laurent Gabriel Pascal, curé de Thoissey (1867, 1873-1874).
Acquisition d’un immeuble appelé le château appartenant à Jean Duprat et Jean-Baptiste Dupont (1875, 1878).
Vente d’un pré au lieudit Dordan à Alphonse Déromaz pour le compte de Lizier Buffet : élection de command (1877).
Acquisition d’un terrain au lieudit La Perrière appartenant à Cécile Duprat, Clovis et Ferdinand Sibuet (1878).
Acquisition de terrain au lieudit La Fangère appartenant à César Mège, Jean-Marie Sibuet et Joseph Buchard (1878).
Cession de terrain à M. Lizier Buffet pour la construction d’une digue dans l’Albarine pour les besoins de l’usine (1882).
Acquisition de terrain appartenant à sieur Sibuet pour l’élargissement de la route contre une autorisation de maintenir les balcons de sa maison (1882).
Acquisition d’un terrain appartenant à Clarisse Jacquemet (1891).
Construction d’un escalier sur un terrain communal (1904).
Acquisition d’une maison d’habitation et d’un terrain appartenant à Claude Chatenond (1905-1908).
Clôture d’un passage par Joseph Sibuet appartenant à la commune : déclaration (1914).
Échange de terrain au hameau de Charabotte avec C.D. (1940-1941).
Acquisition d’un terrain au lieudit Le Village (1954).
Vente aux enchères d’un immeuble au lieudit Le Village (1957).
Acquisition d’un immeuble pour la construction de toilettes publiques (1959).
Acquisition des entrepôts appartenant chacun à M.J., P.J., la société Tissmétal en vue de leur démolition pour élargissement de la rue de la Bretterie (1960).
Acquisition d’un jardin au lieudit Le Village pour élargissement de la Grande rue (1960).
Acquisition de terrain de la ligne déclassée des Tramways de l’Ain (1966).
Acquisition de terrain au lieudit La Gorge appartement à la société SEICAM en vue de l’utilisation de la force hydraulique du ruisseau de la Gorge (1966-1968).
Vente de l’ancien presbytère (1974).
Acquisition de terrain appartenant à l’association Bresse et Bugey pour l’agrandissement du cimetière (1979-1981).
Vente d’un terrain à la société Michel Penon et Fils au lieudit Au Gourre (1980-1982).
Échange de terrain au lieudit Le Village (1981).
Échange de terrain au hameau de Charabotte (1982-1983).
Échange de terrain pour l’agrandissement du cimetière (1983-1984).
an VIII (1800)-1984
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/terrains-et-b-timents-communaux-acquisition-vente-usurpation-promesses-de-vente-actes-notari-s-actes-sous-seing-priv-s-conventions-proc-s-verbaux-dadjudication-cahiers-des-charges-plans-d-claration-dutilit-publique-quittances-correspon
1N2
Albarine (Ain, France ; cours d'eau)
Au Gourre (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Au Verger (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Bretterie, Rue de la (Chaley, Ain, France)
Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)
Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)
Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Gorge, Ruisseau de la (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
Chaley (Ain, France) -- Grande rue
La Fangère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
La Gorge (Chaley, Ain, France ; lieudit)
La Perrière (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Le Village (Chaley, Ain, France ; lieudit)