Travaux connexes au remembrement
Association foncière de remembrement (Illiat, Ain)
marché public
financement
convention
appel d'offres
procès-verbal
pièce comptable
Travaux pris en charge par la SNCF : projet, concours DDAF, financement, convention et avenant conclus avec la SNCF, appel d’offres restreint, pièces contractuelles du marché, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1980-1983). Travaux pris en charge par la DDAF : projet, délibérations, concours DDAF (1981).
1980-1983
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/travaux-connexes-au-remembrement-3
11W4