Collectivité

Union départementale des sapeurs-pompiers (Ain)

• UDSP 01

1960/2099

Le siège est fixé à Bourg-en-Bresse (Ain, France).

Association

L’union regroupe toutes les amicales des sapeurs pompiers du département.
L’article 2 des statuts de 1960 stipule que "l’union départementale a pour but :

1. de resserrer les liens d’amitié qui unissent les membres des différents corps de sapeurs pompiers du département ;
2. d’étudier toutes les questions se rattachant à l’organisation et au fonctionnement des corps de sapeurs pompiers ;
3. de seconder, à l’aide de tous ses moyens, le service départemental d’incendie et de secours ;
4. de favoriser à l’aide de récompenses, de primes, d’indemnités ou autres, l’organisation de cours d’instruction, de manœuvres d’ensemble, de concours de tous genres, de challenges sportifs, de démonstrations techniques ou travaux de recherches ;
5. de soutenir et propager la Fédération nationale des sapeurs pompiers de France et l’Oeuvre des pupilles des sapeurs pompiers français ;
6. de venir en aide aux membres de l’union blessés en service commandé ou éprouvés dans leur personne, dans leur famille ou dans leurs biens par la création d’une caisse de secours immédiats."

Déclaration déposée à la préfecture de l’Ain le 20 janvier 1960 sous le numéro 01398.

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Moyen

2013-11-18 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain).