1N4
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Chaley, Mairie de (Ain, France)
Le Village
Chaley
Ain (Rhône-Alpes ; département)
01230
2014-07-14
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français
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
1N4
1879-1908
1 liasse
Chaley, Mairie de (Ain, France)
Le Village
Chaley
Ain (Rhône-Alpes ; département)
01230
publié
Adjudication.
cours d'eau
adjudication
produit domanial
La Vie de l'Âne (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Albarine (Ain, France ; cours d'eau)
Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)