Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Villebois (Ain, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Villebois (Ain, France)

Villebois (Ain, France)

Termes équivalents

Villebois (Ain, France)

Termes associés

Villebois (Ain, France)

12 résultats pour Villebois (Ain, France)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Fonds privé de Victor Carre

  • FRAC01444-S2
  • Fonds
  • 1832-1926

Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

Carre, Victor (18..-193?)

Modification de territoire.

Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des por...

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).