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Notices d’autorité

Chézery (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000538
  • Collectivité
  • 1790/1962

En 1962, la commune de Chézery fusionne avec celle de Forens. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.

Chézery-Forens (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000540
  • Collectivité
  • 1962/2099

En 1962, les communes de Chézery et de Forens fusionnent. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.

Cize (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000512
  • Collectivité
  • 1790/2099

Le viaduc construit entre 1872 et 1875, comporte deux étages : l’étage supérieur est utilisé pour la ligne de chemin de fer Bourg-La Cluse et l’étage inférieur pour la route départementales qui relie Cize à Bolozon. L’ouvrage est inauguré en 1875. Le viaduc a été détruit le 12 juillet 1944. Il est reconstruit entre 1947 et 1950.

Cleyzieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000836
  • Collectivité
  • 1790/2099

L’orthographie du toponyme de Cleyzieu a évoluée au cours des siècles, ce qu’on peut observer sur les plus vieux documents de la commune. Les formules « Clezieu », « Clesieu » ou encore « Claizieux » n’y sont pas rares. Le mot peut venir du latin « Ecclesia ».

L’église de Cleyzieu, sous le vocable de Saint Martin, appartenait au domaine de l’Abbé de Saint-Rambert.

Sous l’Ancien Régime, le fief de Cleyzieu dépendaint du Marquisat de Saint-Rambert. D’abord en possession de la famille de Monferrand (XIIIème siècle), en 1530 le territoire appartient au seigneur d’Arbuzenier, Jean de Belli. Par la suite il fut acquis par Pierre de Lons, écuyer. En 1616, Henri de Savoie, duc de Nemours et marquis de Saint-Rambert inféode au seigneur de Cleyzieu, la justice moyenne et basse. D’autres seigneurs avaient le contrôle de ce territoire jusqu’à la Révolution, les derniers appartenant à la famille Dujast d’Ambérieu.

Le château de Cleyzieu, aujourd’hui en ruines, était situé au sud-est du bourg. Il semblerait également que vers le milieu du XVIIème siècle une peste fit des ravages parmi la population locale, qui se rapprocha de la source d’eau venant ainsi s’installer dans l’endroit ou se dresse le village aujourd’hui. A la Révolution, le prêtre de la commune, l’Abbé Martin Gaillard, réfractaire, fut détenu et déporté à l’ïle-de-Ré. Dans le cimetière, une épitaphe rappelle son exil.

Coligny, Humbert de (10..-11.. ; seigneur de Coligny et du Revermont)

  • FR28011201200016_NA_000000020
  • Personne
  • 10../11..

Humbert de Coligny a été l’un des premiers seigneurs de la maison de Coligny éteinte en 1694.
Vers 1090, il donne à l’abbaye d’Ambronay une grande étendue de terrain dans le territoire de Leyment (Ain, France).
En 1116, il donne aux religieux de la chartreuse de Portes, tout ce qu’il posséde dans le territoire de Portes (Ain, France).
En 1131, il fait construire l’abbaye du Miroir, ordre de Cîteaux, du consentement de sa femme et de ses fils Guerric, Guillaume et Humbert, et donne aux religieux toute la terre qu’il possédait en ce lieu.
Il fait de plus des dons au prieuré de Grand-Bois à Marboz.
Il a peut-être participé à la deuxième croisade (1147).

Comité départemental d'aménagement rural (Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000296
  • Collectivité
  • 1970/2099

Le CDAR a été constitué en 1970 à l'initiative du président de la chambre d'agriculture de l'Ain avec le concours du conseil général, de l'association des maires, de la chambre de commerce et d’industrie, de la chambre des métiers et des organisations du monde agricole et du milieu rural.

Comité local de libération (Lent, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000241
  • Collectivité
  • 1944/1945

Le CLL de Lent est créé le 26 octobre 1944 pour être dissous le 18 mai 1945 suite à l’installation du nouveau conseil municipal.

Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont (La Tranclière, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000455
  • Collectivité
  • 2000-01-01/2099

Le périmètre de la communauté de communes est fixé par l’arrêté préfectoral du 18 octobre 1999.

En janvier 2000, le Sivom (syndicat intercommunal à vocation multiple) de Pont-d’Ain abandonne sa compétence « ordures ménagères » au profit de la Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont.

Au 1er janvier 2000, le Sivom de Pont-d’Ain transfère la compétence « assainissement - épuration » au profit de la Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont. La CCBDSR reprend alors à son compte tous les travaux relatifs à cette compétence initiés par le Sivom (construction de la station d'épuration de Certines). La construction de nouvelles stations d’épuration est donc à la charge de la CCBDSR alors que la gestion des stations d’épuration déjà construites est laissée aux communes jusqu’en 2007.

En 2007, les communes transfèrent la compétence « équipements culturels et sportifs » à la communauté de communes qui reprend alors la gestion des structures sportives existantes.

Communauté de communes Dombes Saône Vallée (Trévoux, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000434
  • Collectivité
  • 2014/2099

Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.

Communauté de communes Haut-Bugey (Oyonnax, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000366
  • Collectivité
  • 2014/2099

La communauté de communes Haut-Bugey est née de la fusion, au 1e janvier 2014, des communautés de communes des Monts Berthiand, Combe du Val - Brénod, Lac de Nantua et d'Oyonnax.

Communauté de communes Porte Ouest de la Dombes (Jassans-Riottier, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000432
  • Collectivité
  • 1999/2013

À sa création, la communauté de communes se substitue au district Porte Ouest créé en 1995. Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.

Communauté de communes Saône Vallée (Trévoux, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000433
  • Collectivité
  • 1993/2013

Créée en 1991 sous la forme d’un district avec six communes, elle s’est transformée en communauté de communes en 1993. Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.

Communauté de communes Valsemine (Champfromier, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000128
  • Collectivité
  • 2002-01-01/2002-12-20

La communauté de communes Valsemine adhère au syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura en janvier 2002 pour la compétence « mise en œuvre d’une chartre du parc ».

Communauté de communes de la Veyle (Pont-de-Veyle, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000468
  • Collectivité
  • 2017-01-01/2099

En application de la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales qui vise à rationaliser le périmètre des EPCI à fiscalité propre existants, la communauté de communes a fusionnée avec la communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle au profit de la communauté de communes de la Veyle au 1er janvier 2017.

Communauté de communes des Monts Berthiand (Izernore, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000365
  • Collectivité
  • 1994-12-28/2014-01-01

À sa création, la communauté de communes se substitue au Sivom du canton d’Izernore dans tous ses droits et obligations. Au 1e janvier 2014, la communauté de communes des Monts Berthiand est intégrée à celle du Haut-Bugey, à l’exception de Serrières-sur-Ain qui rejoint la communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.

Communauté de communes du canton de Chalamont (Chalamont, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000333
  • Collectivité
  • 1994-12-12/2099

En avril 1995, suite à la dissolution du syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de l’équipement de Villars-les-Dombes et du transfert de la compétence « voirie » à la communauté de communes, la communauté de communes du canton de Chalamont adhère au syndicat mixte de voirie de la subdivision de l’équipement de Villars-les-Dombes.

Communauté de communes du canton de Pont-de-Vaux (Pont-de-Vaux, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000263
  • Collectivité
  • 1994-12-30/2099

Début 1994, un projet de création d’une communauté de communes regroupant les 34 communes des cantons de Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle et Bâgé-le-Chatel (Ain, France) voit le jour. L’objectif des élus est alors de faire barrage au projet de communauté de villes de Mâcon englobant une partie des communes limitrophes de la ville de Mâcon situées dans l’Ain. Après plusieurs consultations publiques des communes des cantons concernés, les ¾ des élus ne sont pas favorables au projet d’une communauté de communes à 34 la jugeant trop grande et trop diversifiée par sa localisation et ses actions à mettre en place. Le projet est alors abandonné et remplacé par celui de la transformation du SIVOM du canton de Pont-de-Vaux en communauté de communes afin de renforcer et d’étendre ses compétences.

Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (Paris)

  • FR28011201200016_NA_000000332
  • Collectivité
  • 1858/1938

La Compagnie des chemins de fer de Lyon à la Méditerranée (LM) a fusionné avec la Nouvelle compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon (PL) pour former la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, officiellement en 1858. Néanmoins l'exploitation des lignes des deux compagnies reste séparée et cette situation s'est prolongé jusqu'en 1862. Le PLM est intégré à la SNCF le 1e janvier 1938.

Compagnie lyonnaise de tissage métallique (Lyon, Rhône)

  • FR28011201200016_NA_000000283
  • Collectivité
  • 1920/1960

La société Mulatier fils et Dupont, fabrique de toiles métallique, est constituée dans les années 1920. À partir des années 1930, cette société devient la Compagnie Lyonnaise de tissage métallique Lionel Dupont et Cie. Dans les années 1960, cette société est absorbée par Tissmétal.

Conand (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000513
  • Collectivité
  • 1865/2099

Fondé au XIIIe siècle dans un endroit désert sur lequel les chartreux de Portes ont installé des familles d’agriculteurs, le village était dépendant de la seigneurie de Saint-Rambert.
Conand est distraite d’Arandas et érigée en commune par décret du 6 septembre 1865.

Congrégation des frères Capucins

  • FR28011201200016_NA_000000557
  • Collectivité
  • 1628/1719

L'ordre des Capucins établi un couvent à Seyssel en 1628, sur la rive droite du Rhône. Les Capucins développeront une activité importante dans la commune et entreprendront des travaux de contention des rives du Rhône comme la construction d'une digue pour protéger les vergers environnants. Des travaux de fortification seront réalisés dans le couvent à la fin du XVIIème siècle. Par attribution de l'abbé de Saint-Just, vicaire général, les frères capucins de Belley, Seyssel et Gex exercent la confession, la prière, le catéchisme et ont le droit de faire la mission dans les paroisses du diocèses de Lyon.

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