Ce site est un portail des archives communales du département de l’Ain utilisant AtoM, logiciel libre de description archivistique. Vous pouvez effectuer une recherche dans les fonds communaux et accéder directement à des documents numérisés. Téléchargez la plaquette de présentation.

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Présentation du site

Ce site est dédié à la publication des inventaires d’archives des communes du département de l’Ain que ces dernières ont conservées en mairie. Les inventaires publiés ici ont été produits par les archivistes du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain dans le cadre de leurs interventions effectuées auprès des communes du département.

Certaines communes ont déposé tout ou partie de leur fonds centenaire aux Archives départementales. Les inventaires des fonds communaux déposés sont consultables sur le site des Archives départementales.

Inventaires et images numérisées

Les inventaires des fonds communaux sont disponibles soit au format PDF, soit en XML-EAD. Des images d’archives numérisées sont associées aux différents fonds d’archives. Pour accéder à leur contenu, consultez la page d’aide à la recherche.

Afin de se conformer aux prescriptions de la CNIL (délibération 2012-113 du 12 avril 2012), les informations nominatives des personnes de moins de 100 ans contenues dans les inventaires ont été occultées : les noms et prénoms ont été remplacés par les initiales des personnes.

Plusieurs raisons peuvent expliquer que l’inventaire d’une commune ne figure pas sur le site :
• la commune n’a pas souhaité publier l’inventaire de ses archives ;
• il n’existe aucun inventaire car la commune n’a jamais réalisé de classement réglementaire ;
• le CDG ne dispose pas de l’inventaire de la commune car celle-ci a pu faire appel à un archiviste indépendant ou à un prestataire privé pour une opération de classement (à ce jour, le CDG a classé les archives de plus de 200 communes sur le département depuis 1994) ;
• le CDG poursuit la mise en ligne d’inventaire.

Cadre de classement des archives communales

Les archives communales sont scindées en trois périodes :
• archives anciennes : documents antérieurs à 1790 ;
• archives modernes : documents de 1790 à 1982 ;
• archives contemporaines : documents postérieurs à 1982.

Réutilisation des données publiques

Les contenus et les données, sous tous les formats (textes, images, etc.), du site sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.0 France.

En cas de réutilisation, citer systématiquement et de façon lisible :
• les auteurs des textes réutilisés s’il y en a ;
• l’institution qui conserve les archives. Par exemple, si les images proviennent du fonds communal conservé à la mairie de Villebois, mentionner : Archives communales de Villebois (Ain).
• la cote des documents indiquée dans les inventaires associés aux images ou, à défaut, la catégorie et les éléments d’identification des documents.

Pour en savoir plus sur la réutilisation des données, consulter les mentions légales.