- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesH - Affaires militaires
- Subseries2H - Administration militaire
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- File2H2 - Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
- File2H3 - Recensement des voitures automobiles.
- File2H4 - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- File2H5 - Logement et cantonnement des troupes.
- File2H6 - Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.