Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • Association centre école ski nordique du Haut-Valromey
  • Centre montagnard Lachat

Numéro d'immatriculation des collectivités

17421

Zone de description

Dates d'existence

1984-12-17/1996-11-08

Historique

Lieux

1. Siège
Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France).

2. Territoire
L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).

Statut juridique

Association loi 1901

Fonctions et activités

L’association a pour objet la promotion du ski nordique de fond en mettant à disposition des skieurs les aménagements nécessaires.

Textes de référence

1. Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association <a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20090506"target="_blank">Texte en ligne</a>

2. Textes d’intérêt local
Déclaration de création de l’association Centre montagnard Lachat du 17 décembre 1984.
Déclaration de dissolution de l’association Centre montagnard Lachat de du 8 novembre 1996.

Organisation interne/Généalogie

1. Composition
L’association est administrée par un comité de direction et un bureau composé de membres élus par l’assemblée générale.

2. Fonctionnement
L’administration associative est organisée autour d’un secrétariat unique.

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_NA_000000076

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Niveau d'élaboration

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).