The municipal archives of the department of Ain

Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)

Identity area

Type of entity

Corporate body

Authorized form of name

Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)

Parallel form(s) of name

Standardized form(s) of name according to other rules

Other form(s) of name

  • Association centre école ski nordique du Haut-Valromey
  • Centre montagnard Lachat

Identifiers for corporate bodies

17421

Description area

Dates of existence

1984-12-17/1996-11-08

History

Places

1. Siège
Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France).

2. Territoire
L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).

Legal status

Association loi 1901

Functions, occupations and activities

L’association a pour objet la promotion du ski nordique de fond en mettant à disposition des skieurs les aménagements nécessaires.

Mandates/sources of authority

1. Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association <a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20090506"target="_blank">Texte en ligne</a>

2. Textes d’intérêt local
Déclaration de création de l’association Centre montagnard Lachat du 17 décembre 1984.
Déclaration de dissolution de l’association Centre montagnard Lachat de du 8 novembre 1996.

Internal structures/genealogy

1. Composition
L’association est administrée par un comité de direction et un bureau composé de membres élus par l’assemblée générale.

2. Fonctionnement
L’administration associative est organisée autour d’un secrétariat unique.

General context

Relationships area

Related function

Related function

Control area

Description identifier

FR28011201200016_NA_000000076

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation, revision and deletion

2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Sources

Maintenance notes

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).