- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieQ - Assistance et prévoyance
- Sous-série1Q - Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
- Groupe de documents1Q7-9 - Budgets et comptes.
- Dossier1Q7 - Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
- Dossier1Q8 - Comptes administratifs.
- Dossier1Q9 - Comptes de gestion.