Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Centre de loisirs Les P'tits Futés (Attignat, Ain)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
- Centre de loisirs d'Attignat (1978-1984)
- Centre municipal de loisirs d'Attignat (1984-1989)
- Centre de loisirs d'Attignat (1989-2010)
- Centre de loisirs Les P'tits Futés (2010-2013)
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1978-08-03/2012-12-26
Historique
Lieux
A l'origine, le siège social est fixé à la mairie d'Attignat (Ain, France). Suite à l'ouverture d'une nouvelle garderie périscolaire en 1996, le siège social est transféré au 317 rue de l'Église à Attignat (Ain, France) en 1997.
Statut légal
Association loi 1901
Fonctions et activités
L'association a pour but d'organiser les centres de loisirs pendant les vacances scolaires pour les enfants à partir de 4 ans.
Textes de référence
-
Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne
Décret du 16 août 1901 pris pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Texte en ligne -
Textes d’intérêt local
Déclaration de création de l’association Centre de loisirs d'Attignat du 3 août 1978.
Déclaration de dissolution de l’association Centre de loisirs Les P'tits Futés du 26 décembre 2012.
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
L’association est administrée par un conseil d'administration qui organisent le fonctionnement du centre de loisirs composé au maximum de 15 personnes. Parmi les membres du conseil d'administration, est élu un bureau composé au minimum d'un président un trésorier et un secrétaire. -
Fonctionnement
L’administration associative est organisée autour d’un secrétariat unique.
Contexte général
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2024-02-19 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)