Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1790/2099

Historique

Lieux

Statut juridique

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_NA_000000515

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision et de suppression

2018-09-03 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Jordi Rubió Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).