Chalamont, Mairie de (Ain, France)

• Municipal

Chalamont est une ville ancienne, ayant donné nom à un archiprêtré. Les premiers documents s'y rapportant datent du XIe siècle. À cette époque, la ville était possédée en franc-alleu par une puissante famille du nom et armes de Chalamont, qui y fit bâtir un château fort dont on voit encore les traces.
En 1212, la seigneurie est acquise par Guichard IV de Beaujeu pour 1 000 sous forts d'Alard de Chalamont. En 1400, Édouard II, sire de Beaujeu, donne la seigneurie à Louis II, duc de Bourbon.

La ville est détruite en 1595 par les Bressans. L'ancien hôpital ayant été ruiné par suite des guerres, le duc du Maine, autorisa au XVIIIème siècle le nouvel hôpital, fondé par Mme Louise Saulnier, veuve Simonin.

Le même souverain de Dombes accorda la permission, le 24 mai 1710, à MM. Curtillat, archiprêtre de Dombes, et Noël Chomel, curé de la paroisse Saint-Vincent de Lyon, de fonder une maison pour l'instruction des filles.

En 1790, la paroisse de Chalamont est érigée en commune.

En 1812, la commune de Ronzuel est absorbée par Chalamont.

En 1901 la commune comptait 1 699 habitants. En 2020 elle avait 2 574 habitants.

Chalamont est une petite ville de la Dombes, à 10 km au nord de Meximieux, au croisement des routes Villefranche-sur-Saône - Ambérieu-en-Bugey et Meximieux - Bourg-en-Bresse.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Absence de tableau de gestion.

Hôtel-de-Ville

La mairie de Chalamont conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790.

Répertoire numérique détaillé.

Du Lundi au Mardi : de 08h30 à 12h00 de 13h30 à 18h00

Du Mercredi au Jeudi : de 08h30 à 12h00

Le Vendredi : de 08h30 à 12h00 de 13h30 à 17h00

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

Accès adapté aux personnes à mobilité réduite.

FR28011201200016_IC_000000131

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Draft

Partial

2023-09-04 [ISO 8601] première rédaction

• French

• Latin

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).