- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- sous-sous-serieVoirie
- File1O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
- File1O2 - Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
- File1O3 - Chemins communaux.
- File1O4 - Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
- File1O5 - Chemin de grande communication et route nationale.
- File1O6 - Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
- File1O7 - Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
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