- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
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- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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- File1O1 - Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
- File1O2 - Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
- File1O3 - Chemins vicinaux.
- File1O8 - Places publiques et aires de stationnement.
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