- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-sérieVoirie
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- Dossier1O2 - Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
- Dossier1O3 - Chemins communaux.
- Dossier1O4 - Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
- Dossier1O5 - Chemin de grande communication et route nationale.
- Dossier1O6 - Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
- Dossier1O7 - Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
- Dossier1O8 - Ponts, ponceaux et passerelles.
- Dossier1O9 - Rues et places publiques.
- Dossier1O10 - Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
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