Archives communales de l’Ain
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Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain
Fonds
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Fonds
FRAC01444 - Fonds communal de Villebois
Sous-fonds
Archives modernes
Série
N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Sous-série
4N - Propriétés et droits divers
Groupe de documents
4N1-3 - Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Dossier
4N1 - Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Dossier
4N2 - Fichier des concessions.
Dossier
4N3 - Actes de concessions, correspondance.
Rapports
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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