- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieM - Édifices communaux, établissements publics
- Sous-série4M - Édifices scolaires et d’enseignement
- Dossier4M1 - Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
- Dossier4M2 - École de filles.
- Dossier4M3 - École des Pigots.
- Dossier4M4 - École maternelle au Logis Neuf.
- Dossier4M5 - Stade scolaire.
- Dossier4M6 - Classe enfantine et restaurant scolaire.