- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesR - Instruction publique, sciences, lettres et arts
- Subseries1R - Instruction publique
- File1R1 - Écoles primaires communales.
- File1R2 - Rétribution scolaire : rôles.
- File1R3 - Pupilles de la Nation.
- File1R4 - Enseignement professionnel et secondaire.
- File1R5 - Œuvres scolaires.