- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesN - Biens communaux, terres, bois, eaux
- Subseries1N - Biens communaux
- File1N1 - Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
- File1N2 - Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
- File1N3 - Terrains et bâtiments communaux. – Location.
- File1N4 - Vente de peupliers.