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Fonds
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Fonds
FRAC01197 - Fonds communal de Journans
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Dossier
1D1 - Conseil général.
Dossier
1D2 - Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Groupe de documents
1D3-9 - Conseil municipal : registres des délibérations.
Groupe de documents
1D10-11 - Conseil général et conseil municipal.
Dossier
1D12 - Conseil municipal. – Élus.
Rapports
Conseil municipal
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