File 4M1 - Construction.

Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire. Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire. Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire. Plan des fondations du groupe scolaire. Plan des caves et des fondations du groupe scolaire. Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les... Plan des façades latérales du groupe scolaire. Plan des façades latérales du groupe scolaire. Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10. Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire. Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire. Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire. Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

Identity area

Reference code

4M1

Title

Construction.

Date(s)

  • 1901-1909 (Creation)

Level of description

File

Extent and medium

1 liasse

Context area

Name of creator

Archival history

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Travaux : subvention, plan et procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, promesses de vente, actes d’acquisition de terrain, adjudication, soumissions, cahier des charges, devis estimatifs, plans, permission de voirie, rapport concernant les travaux supplémentaires, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires des travaux, arrêté préfectoral, correspondance (1901-1907) ; acquisition de mobilier scolaire : cahier des charges, devis approximatif, décompte général (1904-1906) ; inauguration : remerciements, lettres d’excuses, état de frais (1904-1905) ; contentieux sur le paiement des travaux : exploits d’huissier, correspondance (1906-1909).

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Conditions governing reproduction

Language of material

Script of material

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Place access points

Name access points

Genre access points

Description control area

Description identifier

Institution identifier

Rules and/or conventions used

Status

Level of detail

Dates of creation revision deletion

Language(s)

Script(s)

Sources

Accession area

Related subjects

Related people and organizations

Related genres

Related places