Ok
Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs
Matomo Analytics
dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aide à la recherche
Politique de confidentialité
Mentions légales
Centre de gestion de l’Ain
Archives départementales de l’Ain
Ouverture de session
Langue
Contactez-nous
Inventaires en ligne
Personnes et collectivités
Institution de conservation
Lieux
Sujets
Images numériques
Fonctions
Recherche avancée
Recherche générale
Rechercher
Journans, Mairie de (Ain, France)
Recherche avancée »
Presse-papier
Presse-papier
Effacer la selection
Aller à mon classeur
Charger mon classeur
Sauvegarder mon classeur
Fonds
Recherche rapide
Fonds
FRAC01197 - Fonds communal de Journans
Sous-fonds
Archives modernes
Série
G - Contributions, administrations financières
Sous-série
1G - Cadastre, contributions directes
Sous-sous-série
Contributions directes
Dossier
1G15 - Contributions directes.
Dossier
1G16 - Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Dossier
1G17 - Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Dossier
1G18 - Fiscalité et contribuables.
Rapports
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément
Annuler