- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieK - Élections, personnel municipal
- Sous-série2K - Personnel municipal
- Groupe de documents2K3-5 - Rémunération et cotisations sociales.
- Dossier2K3 - Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
- Dossier2K4 - Cotisations Urssaf et Ircantec.
- Dossier2K5 - Gestion comptable de la paie.