- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesQ - Assistance et prévoyance
- Subseries1Q - Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
- File1Q5 - Commission administrative.
- File1Q6 - Archives et objets mobiliers.
- File1Q10 - Dons et legs, revenus et recettes.
- File1Q11 - Secours aux indigents, personnes âgées secourues.