- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- sous-sous-serie1O12-13 - Eau potable et assainissement
- File1O12 - Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
- File1O13 - Assainissement.