- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesL - Finances communales
- Subseries1L - Budgets et comptes, comptabilité
- recordgrp1L1-4 - Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
- File1L5 - Comptes administratifs.
- recordgrp1L6-7 - Comptes de gestion.
- recordgrp1L8-12 - Livres comptables.
- File1L13 - Enregistrement des mandats.
- recordgrp1L14-15 - Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
- recordgrp1L16-17 - Bordereaux de titres et mandats.
- File1L18 - Factures.
- File1L19 - Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.