- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesK - Élections, personnel municipal
- Subseries1K - Élections
- sous-sous-serie1K1-12 - Élections politiques
- recordgrp1K2-4 - Révision des listes électorales.
- File1K2 - Tableaux des rectifications.
- File1K3 - Fichier électoral.
- File1K4 - Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.