Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1545-2021 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds classé représente 18,22 mètres linéaires (ml) d’archives répartis comme suit (métrage relevé en 2023) :
• archives anciennes et modernes (classées par A. Laffay) : 0,72 ml ;
• archives modernes (1790-182) : 9 ml ;
• archives contemporaines (postérieures à 1982) : 7,1 ml.
• archives intermédiaires : 1,4 ml
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
En 1995 le fonds a fait l'objet d'un classement partiel par Andrée Laffay.
Une première intervention du Centre de gestion a eu lieu en 2006. La dernière intervention ,réalisée en 2023 a permis de reprendre l'intégralité du fonds. Le choix a été fait de conserver l'inventaire Laffay tout en le complétant car il s'agit d'un inventaire comportant des analyses à la pièce alors que la suite du classement a été traité au dossier.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5, 1741-1791) ainsi que d'un important ensemble de documents portant sur la fondation de la paroisse de Brénaz, sur les comptes du luminaire de l'église, ou encore des affaires litigieuses concernant les droits et l'exploitation de la forêt.
Le travail exhaustif réalisé par Andrée Laffay permet au chercheur d'avoir une approche très précise de la richesse du fonds d'archives de Brénaz. Du XVIème siècle au XVIIIème les documents retracent la vie d'une petite communauté montagnarde, dépendante de l'exploitation forestière et de l’élevage.
Au XVIIème siècle la paroisse était situé au hameau de Méraléaz. Le seigneur était le Sr. Marquis de Château-morant. Le territoire dépendait du marquisat du Valromey. L'inventaire des biens des communautés établi par l'intendant Bouchu ne consigne aucun commerce, ni pont ni passage sur le territoire de la paroisse. De plus, ne sont consignés que 35 habitants dont 20 veufs.
Appraisal, destruction and scheduling
Lors du classement réalisé en 2023, 10,43 ml d'archives ont été éliminés. 1,4 ml seront éliminés au cours des dix prochaines années compte tenu de la durée d'utilité administrative des documents.
Accruals
Néant
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
RUBIÓ Jordi, Commune déléguée de Brénaz. Inventaire des archives (1545-2021), Péronnas : CDG 01, 2023
Allied materials area
Existence and location of originals
Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arvière-en-Valromey (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Haut Valromey (Ain, France) » Songieu (Haut Valromey, Ain, France ; ancienne commune)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arvière-en-Valromey (Ain, France) » Brénaz (Ain, France ; ancienne commune)
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2024-02-13 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archivist's note
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).