Fonds FRAC01216 - Fonds communal de Lhuis

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Identity area

Reference code

FRAC01216

Title

Fonds communal de Lhuis

Date(s)

  • 1513-2020 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Le fonds communal classé représente 42,55 mètres linéaires (ml), répartis ainsi (métrage relevé en 2021) :
• archives anciennes : 0,15 ml (dépôt aux AD)
• archives modernes : 6,5 ml (+ 5ml déposées aux AD)
• archives contemporaines : 34,6 ml
• archives intermédiaires : 1,3 ml
Autres fonds : 0,6 ml
TOTAL: 48.15 ml
Capacité d’accroissement des fonds (espace libre disponible dans les locaux): 23.7 ml
Archives versées aux AD en 2020: 0.1 ml

Signalons néanmoins que le fonds déposé, classé en 1994, n’a pas été révisé.

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Administrative history

Archival history

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Les archives de Lhuis ont fait l’objet d’un premier classement en 1994 mais ces travaux ont porté uniquement sur le fonds déposé aux Archives départementales de l’Ain. En effet, toutes les archives anciennes et une bonne partie des archives modernes ont fait l’objet d’un dépôt à une date indéterminée. En ce qui concerne les archives conservées à Lhuis, celles-ci n’avaient jamais été classées jusqu’à présent.
Le présent inventaire comprend l’ensemble du fonds communal. Les cotes étant conservées aux Archives départementales de l’Ain sont identifiées avec le symbole « # ». Lors que dans l’inventaire apparaissent des regroupements de cotes il se peut que les premières cotes soient conservées aux Archives départementales et les dernières à Lhuis ou vice-versa. Enfin, pour conserver une structure logique, certaines cotes de l’inventaire de 1994 ont été modifiées. Celles-ci font l’objet d’un état de concordance des cotes annexé à cet inventaire et indispensable pour la consultation du fonds déposé.
En 2021 une deuxième phase des travaux a permis le classement des archives du maire sortant ainsi que du bureau des adjoints.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Appraisal, destruction and scheduling

Archives éliminées en 2020 : 29,16 ml

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accruals

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine

Conditions governing reproduction

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

BOURGEAT Jean-Marcel et RUBIÓ Jordi; commune de Lhuis. Inventaire des archives (1513-2020), Péronnas : CDG01 : 2019-2021

Allied materials area

Existence and location of originals

Mairie de Lhuis et Archives départementales de l'Ain (E-dépôt)

Existence and location of copies

Related units of description

Archives départementales de l'Ain.
Notamment: Série O Administration communale

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Name access points

Genre access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000146

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Status

Final

Level of detail

Full

Dates of creation revision deletion

2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Sources

Archivist's note

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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