Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1453 - 2017 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.
Context area
Name of creator
Administrative history
A l’origine, le village s’est développé de la maison de La Cras à l’église. Deux quartiers plus éloignés se sont déployés aux mêmes dates : le Gorgolion et le Bourbuel, le plus
important. Ces deux quartiers se sont rejoint avec les constructions. Deux autres hameaux ce sont formés celui des Tuilières et Pont de Jons.
Repository
Archival history
Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune existe, il est composé de quelques pièces concernant notamment les finances et les procès. Quelques parchemins sont conservés (II2-3).
• Fonds moderne
Le fonds moderne est plutôt riche mais comporte tout de même des lacunes notamment dans les recensements de population, recensements des classes, budgets et comptes. On retrouve quelques pièces sur les guerres mondiales.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Appraisal, destruction and scheduling
Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.
34,3 ml d'archives dépourvues d'utilité administrative, scientifique ou historique ont été éliminés lors de l'intervention de 2009 et 11,36 ml lors de celle de 2018. 5 ml d'archives ont été classés et ajoutés au fonds communal en 2018.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Finding aids
JEAN Mireille, LAPIEZ Sylvie et BERARD Ségolène, Commune de Niévroz. Inventaire des archives (1453-2017), Péronnas : CDG 01, 1999, 2009 et 2018
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
- Niévroz (Ain, France) (Subject)
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-03-19 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archivist's note
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).