Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1656-2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Context area
Name of creator
Administrative history
Izernore donc la fondation remonte à l’époque celtique, semble avoir eu sous la domination romaine une assez grande importance. On y voit encore les ruine d’un temple.
En 1789, Izernore état une communauté du baillage et élection de Belley, de la subdélégation de Nantua et du mandement de Matafelon.
Repository
Archival history
En 2006, une première intervention du service Archives du Centre de gestion de l'Ain a lieu pour le classement du fonds communal. Suivront en 2011, 2015 et 2018 trois opérations de mise à jour du système d’archivage
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
• Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux sont présents, ils débutent en 1656.
• Fonds moderne
En série D, le premier registre de délibérations de la commune est manquant. La collection commence en 1813.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F3).
En série G, l’état de section du cadastre napoléonien est manquant.
La série H la collection de tableaux de recensement des classes débute en 1841 (H1) quelques documents intéressants concernant les deux guerres mondiales ont été conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1844. Les opérations de vote des élections sont lacunaires.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont lacunaires, la collection débute à 1864.
En séries M, N et O, il subsiste des documents concernant la mairie-école, l’église, la caserne de gendarmerie, les opérations immobilières et les travaux de voirie et de réseaux.
La série P est inexistante.
En série Q, un registre de délibérations du bureau de bienfaisance est présent (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
En série S, est conservée une liasse de documents relatifs à la période révolutionnaire.
La série T, nous renseigne sur les opérations d’urbanisme.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Appraisal, destruction and scheduling
Les interventions successives du service Archives ont permis d'éliminer 8,01 ml (2006), 9,43 ml (2011), 4,26 ml (2015) et 24,47 ml (2018). L'intervention de 2018, 30 ml de documents sont ajoutés au fonds communal.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
MERCIER Jean-Charles, BONNAFOUS Eugénie, CORNA Blandine, RUBIÓ Jordi et BERARD Ségolène, Commune d'Izernore. Inventaire des archives (1656-2018), Péronnas : CDG 01, 2006, 2011, 2015 et 2018
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2019-07-16 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin