- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieI - Police, hygiène publique, justice
- Sous-série1I - Police locale
- Dossier1I1 - Garde-champêtre et gardes particuliers.
- Dossier1I2 - Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
- Dossier1I3 - Fêtes et bals.
- Dossier1I4 - Nomades.
- Dossier1I5 - Inondations de 1840, 1856 et 1875.
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