Hospice de Seyssel (Seyssel, Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Hospice de Seyssel (Seyssel, Ain)

forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d’existence

18/20

Historique

Lieux

Le siège est fixé à Seyssel (Ain, France).

Statut légal

Établissement public d'hospitalisation

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000947

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision et de suppression

2021-04-22 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes de maintenance

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés