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Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
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Fonds
FRAC01403 - Fonds communal de Serrières-de-Briord
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
2O - Moyens de transport, électricité
Dossier
2O2 - Télécommunications, mines de fer, carrières
9 en plus...
Pièce
02O002_010 - Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
Pièce
02O002_011 - Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Pièce
02O002_012 - Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)
Pièce
02O002_013 - Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)
Pièce
02O002_014 - Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]
Pièce
02O002_015 - Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.
Rapports
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]
Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément
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