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éducation et sciences
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Viticulture.
Viticulture.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour l'appropriation des bâtiments scolaires dans le cadre des travaux d’appropriation des é...
Plan pour l'appropriation des bâtiments scolaires dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (2e projet), vue 01.
Plan pour l'appropriation de l'école des filles dans le cadre des travaux d’appropriation des éco...
Plan pour l'appropriation de l'école des filles dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (2e projet), vue 01.
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons...
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de p...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couv...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 01.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de m...
Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 02.
Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de m...
Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 01.
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