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École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
École des garçons.
École des garçons.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Lotissements.
Lotissements.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
École des filles.
École des filles.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
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