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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 02.
Plan pour la construction du poids public, vue 02.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards...
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 02.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinai...
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Personnel municipal
Personnel municipal
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
P à V
P à V
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Notaires.
Notaires.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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