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Descriptions archivistiques
Dossier arrêté préfectoral
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Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Port de By.
Port de By.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbystère.
Presbystère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Procédure.
Procédure.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Puits.
Puits.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Réglementation de la voirie.
Réglementation de la voirie.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
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