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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Livres comptables.
Livres comptables.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées.
Installations classées.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
École primaire communale.
École primaire communale.
École.
École.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Eau et santé.
Eau et santé.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux.
Contentieux.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chasse.
Chasse.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carte légendée.
Carte légendée.
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