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Affiches.
Affiches.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gaz.
Gaz.
Étangs.
Étangs.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
École maternelle.
École maternelle.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Transports.
Transports.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Défense passive.
Défense passive.
Installations sportives.
Installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
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