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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) autorisation
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Décroissant
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Aliénés.
Aliénés.