Showing 20 results

Archival description
Fonds communal de Vandeins arrêté préfectoral
Print preview View:
Descending
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Épizooties.
Épizooties.
École primaire communale.
École primaire communale.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Monuments historiques.
Monuments historiques.