Affichage de 569 résultats

Descriptions archivistiques
pièce comptable Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

57 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Travaux.
Travaux.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Résultats 551 à 569 sur 569